Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 18 novembre 2024
Bienvenue sur Pack a Sandwich (www.packasandwich.com) !
En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par les présents termes et conditions, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable de la conformité avec toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'un de ces termes, vous êtes interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les matériaux contenus sur ce site web sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques applicable.
1. Propriété intellectuelle
Le contenu publié sur ce blog, y compris, mais sans s'y limiter, les articles, images, vidéos, et graphiques, est la propriété exclusive de Pack a Sandwich et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et le droit des marques. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, vendre, ou exploiter le contenu sans l'autorisation écrite préalable de Pack a Sandwich.
2. Utilisation autorisée
Vous pouvez consulter et télécharger des matériaux sur ce site pour un usage personnel et non commercial uniquement. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, ou la republication sans autorisation écrite, est strictement interdite.
3. Exclusion de responsabilité
Le contenu de ce blog est fourni "en l'état". Pack a Sandwich ne fait aucune garantie, explicite ou implicite, et décline par la présente toutes autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. En outre, Pack a Sandwich ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son site web ou autrement en relation avec ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.
4. Limitation de responsabilité
En aucun cas, Pack a Sandwich, ses fournisseurs ou d'autres tiers mentionnés sur ce site, ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux sur ce site, même si Pack a Sandwich ou un représentant autorisé de Pack a Sandwich a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.
5. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites externes qui ne sont pas fournis ou maintenus par Pack a Sandwich. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne garantissons pas leur exactitude, pertinence, mise à jour, ou exhaustivité. En conséquence, Pack a Sandwich ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte découlant de l'utilisation de ces sites.
6. Contributions des utilisateurs
En soumettant des articles de blog, questions, réponses, commentaires, discussions et termes pour notre dictionnaire de voyage sur Pack a Sandwich, vous accordez à Pack a Sandwich une licence exclusive, mondiale, gratuite et perpétuelle pour utiliser, reproduire, publier, traduire, modifier et diffuser ces contributions, que ce soit sous leur forme originale ou modifiée. Vous conservez vos droits d'auteur, mais reconnaissez que même si vous choisissez de retirer votre contenu du site, Pack a Sandwich pourra continuer à l'utiliser, le modifier et le diffuser dans les publications déjà effectuées.
7. Modifications
Pack a Sandwich se réserve le droit de réviser ces termes et conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès leur publication sur ce site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour vous tenir informé des mises à jour. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par la version la plus récente des termes et conditions.
8. Droit applicable
Ces termes et conditions sont régis par les lois en vigueur au Canada. Tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du Canada. Vous acceptez irrévocablement cette juridiction, à moins que la loi ne prévoie des exceptions spécifiques.
Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter.